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Vie municipale
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Validation du Conseil Municipal |
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Vie municipale -
Agenda 21
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La première réunion d’information relative à l’Agenda 21 a eu lieu le 19 septembre 2008.
Soit une réflexion menée depuis 2 ans ½ avant de définir les actions.
Elle avait pour objet de présenter l’Agenda 21 et sa raison d’être.
L’Agenda 21 du Conseil Général avait été présenté et commenté.
Chaque Conseiller avait reçu une brochure des actions mises en place par le département
Le départ officiel de l’Agenda 21 a eu lieu le 28 mai 2010. Lors du Conseil Municipal, il a été présenté la démarche. (Voir fichier power point pages 82 à 93)
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Dates
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Objet 1
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Objet 2
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Objet 2
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Objet 4
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Vote
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28 mai 2010
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Processus de l’Agenda 21
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Validation de la méthode
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Constitution de la Commission citoyenne
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Enquête réalisée par la Commission citoyenne
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A l’unanimité
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15 octobre 2010
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Enquête réalisée par la Commission citoyenne
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Résultats de l’enquête
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A l’unanimité
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20 décembre 2010
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Liste des enjeux
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Priorisation des enjeux
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Calendrier modifié
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A l’unanimité
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19 avril 2011
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Liste des actions arrêtées
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A l’unanimité
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Enjeux identifiés et priorisés |
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Agenda 21
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Tous les Membres de la Commission citoyenne se sont exprimés.
Après avoir débattu longuement, un consensus s’est dégagé et de façon collégiale, la Commission citoyenne a arrêté la liste des enjeux et les a priorisés le 7 décembre 2010.
Le Conseil Municipal en date du 20 décembre 2010, a validé ce choix.
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Liste des enjeux
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Priorité
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ENJEUX
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Note de cadrage
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Préserver les milieux naturels et les paysages
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2
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Créer des espaces de partage
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3
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Sensibiliser à l’éco-citoyenneté
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4
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Créer du lien social
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Faire participer les habitants à la démarche Agenda 21
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Préserver les ressources naturelles
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Créer une dynamique de développement
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Liens avec les finalités de cadrage
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oui
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Lutte contre le changement climatique et la protection de l’atmosphère
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Préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources
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Cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations
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Epanouissement de tous les êtres humains
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Dynamique de développement suivant les modes de production et de consommation responsables
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Diagnostic du territoire |
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Agenda 21
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Située à la limite des collines de l’Artois et du bassin minier, la commune de Caucourt intègre l’agglomération de Béthune-Bruay composée de 59 communes pour 210 000 habitants.
Localisée à l’extrémité sud de cette intercommunalité, cette commune à l’identité rurale se situe à 20 kms de Béthune ville centre de l’arrondissement, mais à 9 kms de Bruay-la-Buissière, pôle de service central sur le secteur sud de l’agglomération.
Houdain (7 500 hab.) représente un pôle de service intermédiaire de proximité pour la commune de Caucourt.En outre, la commune intègre le canton d’Houdain composé de 11 communes pour 15 018 habitants (hors Bruay).
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Au delà de ce découpage administratif, sept communes - Fresnicourt, Estree-Cauchy, Gauchin le Gal, Caucourt, Beugin, Rebreuve-Ranchicourt et Hermin - font partie des communes vertes du canton d’Houdain.
Ce regroupement de communes a pour objectif la mutualisation des moyens (RPI Caucourt, Hermin et Gauchin) et la reconnaissance d’un patrimoine rural et une identité culturelle à préserver (création du circuit de la route du patois).
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En 2006, la commune de Caucourt dénombre 310 habitants sur une superficie de 5,5 km² soit une densité faible de 56 hab/km².
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- Des ressources naturelles et patrimoniales à conforter
Le territoire de Caucourt possède un relief vallonné (106 mètres d’altitude) qui ouvre des points de vue et un cadre paysager de qualité qui attirent les artistes peintres et les promeneurs.
Ces zones préservées constituent un espace relais important pour assurer les continuités écologiques entre les cœurs de nature situés au nord (foret d’Olhain) et au sud (Béthonsart).
Le ruisseau de Caucourt constitue à ce titre un enjeu fort de pénétration et de continuité écologique au sein du village qu’il s’agit de préserver dans le cadre de la mise en œuvre de la trame verte et bleue par l’agglomération Artois Comm.
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La préservation passe également par le développement d’actions de sensibilisation.
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Le patrimoine bâti qui participe à la qualité paysagère de l’ensemble du site et qui est une ressource naturelle locale se caractérise par la présence d'une église datant du XIIème siècle avec un cadran solaire et d'un ancien moulin à eau datant du XVIe siècle situé au droit du gué de Caucourt. Ces deux sites confèrent une identité particulière au village.
Les enjeux environnementaux les plus prégnants pour la commune de Caucourt dans le cadre d’une démarche de développement durable concernent :
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- La lutte contre les inondations et la mise en œuvre d’une gestion durable des cours d’eau
Ainsi lors de l’été 1987 et de l’hiver 1999, la commune subi des inondations et coulées de boue. Il s’agit ici d’encourager les plantations et de lutter contre le mitage afin l’éviter le ruissellement et l’érosion des sols.
La commune s’est développée le long du ruisseau de Caucourt. La qualité de l’eau et des sols est indispensable à la préservation de la biodiversité. Un programme d’entretien et de restauration écologique (lutte contre pollution agricole, humaine…) est recherché. Ces préconisations sont inscrites au SAGE de la Lys.
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- La qualité de la ressource en eau
La distribution d’une eau de qualité et de manière pérenne sont des objectifs partagés tant par la commune qui intègre le syndicat de distribution de Rebreuve- Ranchicourt, que part l’Agence de l’eau Artois Picardie et le Département qui dans le cadre de l’élaboration du Schéma Départemental de la ressource, production et distribution d’eau potable avait mis en exergue des problèmes de vulnérabilité des captages et de performance des systèmes de distribution sur le périmètre du syndicat qui gère cette compétence.
Au niveau de l’assainissement – collectif et non collectif – Artois Comm dispose de la compétence et met en œuvre des programmes pour financer les raccordements la réalisation et l’entretien des installations d’assainissement non collectif.
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- Les économies d’énergie
La consommation d’énergie des bâtiments représente un poste important dans la production des gaz à effet de serre (environ 50%). Cette problématique de rénovation de l’habitat représente un enjeu majeur tant pour le parc public (batiments communaux) mais surtout pour le parc privé caractérisé par des logements anciens peu isolés.
Artois Comm en partenariat avec l’Agence national d’Amélioration de l’Habitat – ANAH- mène un programme d’Intérêt général afin de faciliter ou de bonifier l’octroi de subventions pour des travaux d’amélioration de l’habitat : isolation, réfection toiture, menuiserie, raccordement…
En outre, Artois Comm s’est engagé dans un Plan Climat territorial et à ce titre, la collectivité propose un soutien financier direct pour les particuliers qui s’engagent dans des projets d’économie d’énergie et l’utilisation d’énergie renouvelable : solaire thermique, solaire photovoltaïque, travaux d’isolation, pompe à chaleur. Artois Comm travaille également sur la réalisation d’un agenda 21 à l’échelle de l’agglomération.
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Au niveau des investissements publics, le Département a dans le cadre de son Agenda 21 mis en place une participation bonifiée dans le programme d’équipements ruraux a fin d’encourager les projets qui utiliseraient ces nouvelles techniques.
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- la réduction et la valorisation des déchets
L’agglomération a en charge la collecte, le traitement des déchets ménagers et leur valorisation. Outre le travail d’optimisation de la gestion des déchets, la collectivité s’est engagée dans une politique de prévention et de réduction à la source des déchets : promotion du compostage, actions de sensibilisation des scolaires…
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- Une commune attractive et de plus en plus résidentielle
Après un déclin démographique au cours des années 80, Caucourt gagne de la population depuis 1990 (+40 habitants) avec un dynamisme particulièrement net entre 1999 et 2006 (+33 habitants). Cette croissance démographique est à mettre en lien avec un solde migratoire (arrivée de population sur la commune) positif qui traduit l’attractivité résidentielle croissante de la commune.
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En 2006, il est intéressant de noter :
- une forte attractivité ciblée sur les couples actifs. Ainsi, près de 30% des habitants de 25 à 54 ans de Caucourt résidaient dans une autre commune cinq ans auparavant alors que sur cette même période, aucune personne de plus de 55 ans n’est venue habiter à Caucourt ;
- une montée en qualification de la population communale. Ainsi, en 2006, environ 40% des habitants du village ont au moins le bac contre environ 30% en 1999 ;
- une population au niveau de vie correct. Ainsi le revenu net moyen est de 15 600 € pour une moyenne à 13 455 € sur Artois Comm. De même, la part des foyers non imposables est en dessous des 50% (médiane : 53% pour le territoire Artois Comm)
L’étude de l’habitat sur la commune de Caucourt fait ressortir plusieurs grandes tendances :
- une vacance des logements d’un niveau satisfaisant (7%) malgré l’attractivité de la commune ;
- une forte progression du nombre de logement (+30% entre 1990 et 2006) qui permet de répondre à l’accueil de nouvelles populations ;
- une large majorité de la population propriétaire de sa résidence principale (près de 90% en 2006) ;
- la grande maison individuelle (près de 90% des maisons ont plus de 4 pièces) comme modèle exclusif de résidence principale ;
- pas de logement social ;
- une dualité du parc avec de l’ancien fortement représenté (1 logement sur deux date d’avant 1949) et du très récent qui se développe (un logement sur 5 en 2003).
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L’étude de la structuration de l’habitat sur Caucourt confirme que cette attractivité résidentielle se confirme par la hausse du nombre de logements de type pavillonnaire souvent consommateurs d’espace.
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L’arrivée de nouvelles populations en âge de travailler explique l’augmentation du taux d’activité de la commune entre 1999 (63,9%) et 2008 (71,9%). Inférieur à 5%, le taux de chômage est très faible.
Les emplois occupés sont essentiellement salariés (plus de 8 emplois sur 10) et marqués par une grande stabilité (3 emplois sur quatre sont en CDI ou relèvent de la fonction publique). Une femme sur trois de plus de 25 ans travaille à temps partiel.
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Le nombre d’actifs ayant un emploi a augmenté de 28% entre 1999 et 2008. Toutefois, seuls 15% des habitants de Caucourt travaillent sur le lieu de résidence, ce qui traduit la vocation résidentielle de la commune.
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Au niveau de la typologie des espaces (cf. carte ci-dessous) et des déplacements domicile – travail, Caucourt est considéré comme une commune multipolarisée à la croisée de différentes aires urbaines : Béthune au nord, Lens Liévin à l’est et Arras au sud.Ces multiples déplacements contraints ont nécessairement un impact en matière de consommations énergétiques et de rejet de gaz à effet de serre même si de par la structuration des services, les déplacements sont une nécessité sur ce territoire.
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Ces déplacements se font essentiellement par le mode routier. A ce titre, le réseau viaire est constitué :
- RD 73 qui relie la commune à Gauchin-le-gal et Mingoval
- La chaussée Brunehaut (RD 341) à proximité permet de rejoindre Houdain et Bruay d’un côté ou de rejoindre la rocade minière (RD 301) pour rejoindre les autoroutes (A26 et A21)
Au niveau de la population, on observe des situations diverses :
- 10% des ménages de Caucourt n’ont pas de voiture pour se déplacer ;
- Un ménage sur deux a au moins deux voitures.
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Au niveau du transport collectif, le territoire est intégré dans le périmètre de transport urbain au niveau d’Artois Comm et donc au réseau TADAO géré par le Syndicat Mixte des Transports :
- ligne 4 allobus : transport à la demande (5 créneaux horaires dans la journée) desserte sur Fresnicourt, Rebreuve , Houdain et Bruay
- ligne 141 (réseau Colvert Cg62) : Bruay – Arras. Cette desserte à destination des scolaires
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Au niveau des modes doux de déplacement le territoire est traversé par un Chemin de randonné proposé par Artois Comm.
Au titre du développement touristique, l’office de tourisme propose dans les communes vertes « la route du patois » qui propose un circuit aménagé de dictions ch’ti.
Un projet de circuit VTT est également à l’étude. Le développement des activités de pleine nature est l’axe majeur du positionnement touristique de l’agglomération.
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- Une commune rurale à l’activité présente
Commune rurale, l’économie du village est essentiellement agricole. Dans ce domaine, les dernières données existantes datent de 10 ans.
En 2000, on dénombrait 5 exploitations contre 12 en 1988 et une superficie agricole utile d’environ 100 ha par exploitant.
L’évolution de la surface toujours en herbe qui ne représente plus que 15% de la SAU en 2000 contre 22% en 1988 traduit l’évolution des pratiques culturales et la baisse du cheptel (moins 40% de vaches laitières et moins 20% de bovins en général).
Au 1er janvier 2008, on dénombre 6 entreprises sur le territoire communal qui interviennent essentiellement dans la sphère de l’économie présentielle (tourisme, services à la population…) : 2 dans le secteur de la construction, 2 autres dans le secteur du commerce, enfin 2 dans le domaine des services.
Préciser les activités : la taverne du moulin, gites
Ces entreprises sont de création récente. Ainsi, 4 entreprises ont 2 ans ou moins.
- Equipements – services à la population / vie locale
Les évolutions démographiques incitent la municipalité à réfléchir sur l’adéquation des équipements et des services proposés à la population.
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- Equipements touristiques : taverne du moulin, gite
- Infrastructures de loisirs détente : moulin, gué, route du Patois
- Equipements scolaires : RPI Caucourt – Hermin – Gauchin
- Equipements et services divers : service portage de repas à domicile pour personnes âgées (SIVOM Bruaysis), 4 assistantes maternelles sur Caucourt
- Equipements culturels : médiathèque – maison pour tous
- Associations locales : comité des fêtes
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ATOUTS
- Identité rurale de la commune
- Une commune qui gagne des habitants
- proximité de pôles de services (Houdain, Bruay…)
- Présence d’un patrimoine naturel, paysager (gué, ruisseau…) mais aussi bâti (Eglise...)
- Des services mutualisés sur plusieurs communes (portage de repas : SIVOM du bruaysis, RPI sur 3 communes…)
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FAIBLESSES
- Une qualité de l’eau à surveiller (surface et distribution)
- un parc de logement ancien
- Des statistiques de tri des déchets en dessous de la moyenne
- Peu de solutions alternatives à l’usage de l’automobile : risque d’isolation des personnes sans voiture
- une localisation du village qui rend les déplacements nombreux (fort taux de motorisation des ménages)
- Une participation des habitants à la vie du village en diminution
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MENACES
- Une commune résidentielle (pressions sur les terrains, artificialisation du sol)
- Cohabitation nouveaux arrivants – anciens du village
- Cohabitation autour des espaces : randonnée, gué …
- fermeture d’une classe à l’école
- Une baisse du nombre d’exploitants agricoles
- Augmentation du coût de l’énergie
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OPPORTUNITES
- réflexion sur la réalisation d’un agenda 21 au niveau d’Artois Comm : mise en avant de la démarche initiée sur Caucourt
- Des dispositifs des collectivités publiques à faire connaitre aux particuliers : Point Info Energie, ambassadeurs du tri….
- Des financements pour retrouver une gestion plus écologiques des espaces : trame verte et Bleue
- Mise en place d’un arrêt sur Caucourt pour service de transport à la demande (Allo Bus)
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Résultats du questionnaire |
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Vie municipale -
Agenda 21
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Premiers résultat de l’enquête
Le succès de la consultation citoyenne
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Les résultats de l’enquête seront pris en compte dans le diagnostic et dans l’identification des priorités à donner au plan d’action de l’agenda 21 local.
Lancée au mois de juillet 2010, l’enquête sur le développement durable, dans le cadre de la démarche Agenda 21 du village, a permis de recueillir 79 réponses, soit un taux de réponses supérieur à 29,3 %. En effet 270 questionnaires avaient été distribués. Ces résultats ont été analysés par la Commission citoyenne pour mener la démarche Agenda 21 de la Ville. Ces résultats témoignent d’un vif intérêt de la population pour le développement durable.
Les Caucourtois annoncent d’emblée être fiers de vivre dans un village attractif qui privilégie ses espaces verts.
Les résultats de l’enquête réalisée dans le cadre de l’Agenda 21 local montrent que les habitants sont très attachés à leur environnement, et motivés par le développement durable de leur village.

Au travers des résultats de cette enquête, plusieurs enjeux apparaissent comme prioritaires aux yeux des habitants. Les principaux motifs de confiance en l’avenir restent la qualité de vie et à notre environnement. Les principaux motifs d’inquiétude restent l’incivilité avec pour répercussion des dégradations et les menaces de pollution. L’enquête nous renseigne sur la vision et les attentes de la part de celles et ceux qui ont répondu.
Les priorités d’actions sont la réduction des déchets et l’utilisation abusive des produits dangereux. Il est à noter la très faible participation des Agriculteurs du village. C’est regrettable, leurs avis auraient été précieux.
Il ressort d’abord que les tranches d’âges de la population ayant principalement répondu au questionnaire, sont d’abord les 40-59 ans (33%), puis les + 60 ans (29%).
57% des personnes ont une autre activité que celles qui étaient proposées ou sans activité.
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Résultat de l’échantillon
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Accompagnement du Conseil Général |
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Vie municipale -
Agenda 21
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Une démarche entreprise avec l’aide du Département
- Contexte territorial
La commune de Caucourt intègre le territoire de la Communauté d’Agglomération Artois Comm. Dans le cadre du Contrat Territorial de Développement Durable qui relate le partenariat entre cette collectivité et le Département, une action identifiée encourage le développement durable par la réalisation d’agendas 21 au niveau communal.
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- Historique de la sollicitation
Le maire de Caucourt, nouvellement élu en 2008, a sollicité fin d’année 2008 la Mission d’Ingénierie et d’Appui Départementale (MIAD), service du Conseil général du Pas-de-Calais, pour être épaulé méthodologiquement dans la concrétisation de plusieurs projets dont la réalisation d’un agenda 21.
Créée pour accompagner les collectivités locales du département, la MIAD mobilise l’ingénierie interne au Conseil général pour répondre aux questions qui se posent en cours du montage de leur projet. Dans ce cas précis, la MIAD a mobilisé :
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- la Maison du Département du Développement Local de l’Artois pour sa connaissance des partenaires et des enjeux du territoire
- la Mission Agenda 21 du Département dans sa fonction de diffusion des pratiques de développement durable sur les territoires pour son expertise méthodologique.
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- Contenu de l’accompagnement proposé
Ne se substituant pas à une étude réalisée par un cabinet spécialisé, l’accompagnement du Département a constitué pour l’Agenda 21 de Caucourt en :
- une sensibilisation du conseil municipal sur le Développement durable et l’Agenda 21
- un appui méthodologique (co-construction de la démarche, exemples, relecture du questionnaire destiné à la population…)
- un regard territorial sur le diagnostic et les enjeux,
- une aide à identifier les partenaires à associer aux différentes actions de la commune,
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C’est bien la commune de Caucourt qui a mené sa démarche, tenu la plume, animé les réunions, créé les outils nécessaires à la conception de son agenda 21.
Elle a cependant su avantageusement mobiliser les ressources de son partenaire institutionnel départemental en ayant recours au mode projet.
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